arrangements et droits d'auteur

Théorie et pratique de la composition et de l'arrangement pour guitare classique, discussion autour de l'élaboration d'oeuvres en construction, d'oeuvres en élaboration commune, etc.

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Arnaud Barthel
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arrangements et droits d'auteur

Messagepar Arnaud Barthel » mer. 02 juillet 2014, 12:45

Bonjour,

Petite question simple : si je fais un arrangement pour guitare seule d'une chanson ou d'un standard de jazz encore protégé par les droits d'auteur.
Je peux le publier ici ?

Merci !

Si oui, question plus compliquée : si on change juste quelques notes d'une mélodie, ou si l'on propose une harmonisation légèrement différente d'un morceau, c'est automatiquement devenu un arrangement ?
... et au niveau du rythme: si on transforme une valse en reggae ? c'est un arrangement ?
J'imagine qu'il doit y avoir une police, des juges mélomanes à l'écoute de toutes ces infractions. :wink:

Merci encore !
"c'est l'intimisme de la guitare qui en fait sa puissance" RD.
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Bernard Corneloup
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Re: arrangements et droits d'auteur

Messagepar Bernard Corneloup » mer. 02 juillet 2014, 13:40

Bonjour Arnaud,
Je pense que JFD saurait mieux répondre, mais je ne sais pas s'il verra ce fil.
Arnaud Barthel a écrit :Petite question simple : si je fais un arrangement pour guitare seule d'une chanson ou d'un standard de jazz encore protégé par les droits d'auteur.
Je peux le publier ici ?

A mon avis si l'oeuvre est protégée tu ne peux pas. Déjà pour publier ou enregistrer ton arrangement il te faut l'autorisation des ayant-droit.
Si oui, question plus compliquée : si on change juste quelques notes d'une mélodie, ou si l'on propose une harmonisation légèrement différente d'un morceau, c'est automatiquement devenu un arrangement ?

Il me semble, à la suite d'une conversation avec JFD, que la réponse est oui. Ce serait ce qui permet à de nombreux opportunistes de republier des oeuvres en y ajoutant de petites variations personnelles. Et ça explique aussi ces différences par rapport à l'original.
... et au niveau du rythme: si on transforme une valse en reggae ? c'est un arrangement ?

Certainement. Mais ça renvoie à ta première question. Si l'oeuvre est protégée il faut l'autorisation des ayant-droit.
L'homme qui n'a pas de musique en lui et qui n'est pas ému par le concert des sons harmonieux est propre aux trahisons, aux stratagèmes et aux rapines (William Shakespeare, Le marchand de Venise) | élève du cours en ligne D07

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Marieh
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Re: arrangements et droits d'auteur

Messagepar Marieh » mer. 02 juillet 2014, 14:48

Pour un standard de jazz et pour un duo par exemple, on pourrait très bien utiliser la grille d'accord à l'identique
et faire une mélodie un peu différente.
On trouve ce procédé dans les revues guitares sous le nom de "à la manière de..." :wink:

Arnaud Barthel
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Re: arrangements et droits d'auteur

Messagepar Arnaud Barthel » mer. 02 juillet 2014, 15:02

Merci de ta réponse Bernard, et Aaargh, je pense que tu as raison.
1- Il doit falloir l'autorisation des ayants droits... mais après... mon arrangement m'appartient complètement ou... pas ?
et du coup, pour une publication sur le net ??(partition, audio, vidéo). Je paye des droits à chaque fois que quelqu'un clique ??

2-Je me souviens que mon école de musique distribuait des 'transcriptions' à ses élèves. (voir les vendait à l'extérieur de l'école).
c'est peut être encore un autre cas...

Je viens de jeter un coup d'oeil sur le site de la Sacem, mais il faut y accorder beaucoup de temps...
si quelqu'un a déjà été confronté à ces questions ? avec du vécu ? des exemples précis ?

A plus !
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Arnaud Barthel
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Re: arrangements et droits d'auteur

Messagepar Arnaud Barthel » mer. 02 juillet 2014, 15:04

merci marieh,

oui j'ai vu des recueils où ils ont juste changé le titre, remarque c'est parfois rigolo !
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Arnaud Barthel
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Re: arrangements et droits d'auteur

Messagepar Arnaud Barthel » mer. 02 juillet 2014, 15:18

plus fort, je viens de trouver un site qui propose en téléchargement pas mal de trésors du jazz qui sont 'libres de droit'... (jazz on line)
Je me dis chouette, tout ça c'est libre...!
et en bas en petit, c'est marqué : nous pensons que c'est libre de droit, si vous êtes le propriétaire, écrivez nous et on l'enlève !
pffff...
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Anon.

Re: arrangements et droits d'auteur

Messagepar Anon. » jeu. 03 juillet 2014, 00:15

Arnaud Barthel a écrit :Bonjour,

Petite question simple : si je fais un arrangement pour guitare seule d'une chanson ou d'un standard de jazz encore protégé par les droits d'auteur.
Je peux le publier ici ?

Si le standard est enregistré sur disque ou écrit sur partition et protégé par le droit d'auteur alors je pense que non.

Merci !
Arnaud Barthel a écrit :Si oui, question plus compliquée : si on change juste quelques notes d'une mélodie, ou si l'on propose une harmonisation légèrement différente d'un morceau, c'est automatiquement devenu un arrangement ?
... et au niveau du rythme: si on transforme une valse en reggae ? c'est un arrangement ?
J'imagine qu'il doit y avoir une police, des juges mélomanes à l'écoute de toutes ces infractions. :wink:

Merci encore !


Il y à une règle si je ne m'abuse. Au dela-de 7 notes mélodiques identiques vous êtes en infraction.

Il y à aussi une police... Une connaissance avait édité un livre de poésie portant le titre: "on est pas des playmobils©". Il a été attaqué en justice 2 fois de suite par la société. Il à gagné à chaque fois. Il vendait très très peu et imprimait ses recueils a compte d'auteur....

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Jean-François Delcamp
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Re: arrangements et droits d'auteur

Messagepar Jean-François Delcamp » jeu. 03 juillet 2014, 08:34

Bonjour Arnaud
sur le site de la SACEM http://saceml.deepsound.net/archives/archi73.html on peut lire :

La repartition entre les
différents ayants droits de l'oeuvre se fait selon les statuts de la SACEM.
auteur : 11/24eme
compositeur : 11/24eme
arrangeur : 2/24eme


on trouve aussi cela sur http://en.440forums.com/forums/lofivers ... 23400.html :
Extrait des statuts de juin 2005 de la SACEM :
Article 69
L'arrangement musical d'une œuvre sans paroles donnera lieu à la répartition suivante : 1/ 12 à l'arrangeur, 7/12 au compositeur original, 4/12 à l'éditeur original, dans le cas de l'œuvre éditée; 1/12 à l'arrangeur, 11/ 12 au compositeur original, dans le cas de l'œuvre inédite. Par dérogation à ce qui précède, la part de l'arrangeur sera portée à 2/12 et la part du compositeur original réduite à 6/12 dans le cas de l'œuvre éditée ou 10/12 dans le cas de l'œuvre inédite lorsque l'arrangement aura été écrit sur une partition de musique de film ou sur une œuvre de musique symphonique.
Article 70 :
L'arrangement d'une œuvre comportant paroles et musique donnera lieu à la répartition suivante : 2/24 à l'arrangeur, 7/24 à l'auteur original, 7/24 au compositeur original, 8/24 à l'éditeur original, dans le cas de l'œuvre éditée ; 2/24 à l'arrangeur, 11/24 à l'auteur original, 11/24 au compositeur original, dans le cas de l'œuvre inédite.
Par dérogation à ce qui précède, la part de l'arrangeur sera portée à 4/24 et les parts du compositeur original et de l'auteur original réduites à 6/24 dans le cas de l'œuvre éditée et 10/24, dans le cas de l'œuvre inédite lorsque l'arrangement aura été écrit sur une partition de film ou sur une œuvre de musique symphonique.
:( + ♫ = :)

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Re: arrangements et droits d'auteur

Messagepar Elisabeth Calvet » jeu. 03 juillet 2014, 14:30

Bonjour !
Il faut de toute manière l'autorisation des ayant-droit pour adapter ou arranger une oeuvre.
S'il y a des changements par rapport à l'original, c'est un arrangement et l'arrangeur touche une partie des droits (comme c'est indiqué plus haut).
La transformation d'une valse en reggae serait un cas extrême d'arrangement...
Par contre, pour une adaptation, il faut aussi l'autorisation des ayant-droit, mais l'adaptateur ne touche aucune partie des droits, parce qu'on considère qu'il ne fait pas oeuvre de création, comme dans les pièces pour piano ou autre instrument adaptées le plus fidèlement possible pour la guitare.

D'ailleurs, un arrangement est protégé par les droits d'auteur, mais je ne pense pas qu'une adaptation le soit, puisque la sacem en refuse la déclaration...
Mais il reste quand même la protection de l'original.

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Jean-François Delcamp
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Re: arrangements et droits d'auteur

Messagepar Jean-François Delcamp » jeu. 03 juillet 2014, 18:29

Oui Élisabeth,
une adaptation fidèle, comme ce que j'essaye de faire quand j'adapte, ne permet aucun droit d'auteur.
Une fois j'ai envoyé une adaptation d'une suite de Rameau à la SACEM, ils m'ont dit qu'ils ne l'enregistraient pas parce qu'ils ne voyaient pas de différence avec l'orignal.
(je crois que j'ai gardé leur courrier).
:( + ♫ = :)

Anon.

Re: arrangements et droits d'auteur

Messagepar Anon. » ven. 04 juillet 2014, 09:49

C'est pourquoi tout les chanteurs de variété annoncent crânement être auteur/compositeur/interprète.... Alors que pour la plupart ils ne sont ni l'un ni l'autre... ou si peu...
Cela leur permet de toucher plus ( autant dire les choses clairement ! ) mais au passage dévalue le travail des vrais compositeurs dans la tête des gens...

Un peu comme si un gars qui appuyait sur un bouton pour lancer une chaîne de production automatisé de guitare se prétendait luthier et que dans le même temps, tout ce qu'il fabriquerait de ses propres mains serait très très moyen ( voir pire ).

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Re: arrangements et droits d'auteur

Messagepar Arnaud Barthel » dim. 06 juillet 2014, 22:54

Merci de vos réponses, c'est intéressant d'avoir quelques notions sur ce vaste sujet. Et pour aller plus loin, on peut toujours consulter le site qu'a donné JFD.
Sinon, je ne connaissais pas bien le principe d'adaptation d'une oeuvre...

C'est quand même un peu étrange cette façon de se partager le gâteau, dans le sens ou certains arrangements pourraient sublimer une piètre composition.
mais j'imagine qu'il faut bien trancher et faire des lois...

Merci !
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Re: arrangements et droits d'auteur

Messagepar Rachid Merabet » lun. 07 juillet 2014, 11:23

Arnaud Barthel a écrit :C'est quand même un peu étrange cette façon de se partager le gâteau, dans le sens ou certains arrangements pourraient sublimer une piètre composition.

Je n' ai pas une grande compétence dans ce domaine, mais si un arrangement sublime une composition, ça part quand même d' une oeuvre protégée et en ce sens les droits d' auteurs doivent s' appliquer.

Jean-François Delcamp a écrit :ils m'ont dit qu'ils ne l'enregistraient pas parce qu'ils ne voyaient pas de différence avec l'orignal.

Tu avais envoyé une photocopie de L' oeuvre originale ? :lol: :wink:
Alhambra 4 P 2007
Laplane studio I 2008
ZOOM H2n

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Re: arrangements et droits d'auteur

Messagepar Arnaud Barthel » lun. 07 juillet 2014, 21:36

oui, adapter, je viens de comprendre, ça veut dire adapter pour un instrument, donc avec l'ajout de notations liées à un type d'un instrument. non?
et la sacem voyant exactement la même partition avec l'ajout d'indications guitaristiques (doigté, barré, liaison,ou autres...) a dû se dire que c'était pareil, c"est ça??
La sacem ne reconnait peut être pas le statut ''d'adaptateur'' ?

bref, je vais vous composer une ritournelle de huit mesures, ça me rapportera ptet gros ! :wink:
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Re: arrangements et droits d'auteur

Messagepar Aitua » sam. 20 septembre 2014, 23:11

Jean-François Delcamp a écrit :Oui Élisabeth,
une adaptation fidèle, comme ce que j'essaye de faire quand j'adapte, ne permet aucun droit d'auteur.
Une fois j'ai envoyé une adaptation d'une suite de Rameau à la SACEM, ils m'ont dit qu'ils ne l'enregistraient pas parce qu'ils ne voyaient pas de différence avec l'orignal.
(je crois que j'ai gardé leur courrier).


J'ai un peu du mal avec la différence entre adaptation/arrangement...
Un morceau initialement pour orchestre, réécrit pour un ensemble de guitare est-il un arrangement ou une adaptation ?

Concernant le droit d'auteur... Vous êtes de nombreux compositeurs à être inscrits à la SACEM n'est-ce pas ? Celle-ci autorise le partage non marchand des partitions à la demande de l'auteur ? A moins que ce ne soit pas la SACEM qui s'occupe des partitions ?
La finalité peut être parfaite, mais la perfection n'existe pas. Trouve ta finalité imparfaite.


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